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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPAL
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QUALIPRIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIPRIM
COOPAL (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
95554048
Date de dépôt :
17/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2005

Présentation de la marque QUALIPRIM

Déposée le 17 janvier 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIPRIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPAL domicilié(e) Marchais, 02350 LIESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 017 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPRANO SARL - France.

La marque QUALIPRIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPRIM est expirée depuis le 17 janvier 2005.

COOPAL a également déposé les autres marques suivantes : PRIM'ALLIA , ALLIACOR , GINSENG ALLIA , GINSENG DE FRANCE , PRIMALIA


COOPAL (Société Coopérative Agricole) - Marchais, 02350 LIESSE - France - SIREN 324017706


SOPRANO SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

- Fruits et légumes conservés, séchés et cuits - Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.